Le « Droit comparé »

In: Conseils

Dans ce premier article de notre nouvelle rubrique « ‘notions’ du Droit
Comparé », on va commencer justement par la notion même de « Droit Comparé » : qu’entend-on par cette notion ?
Le « droit comparé » est généralement défini comme étant « la science qui compare les systèmes juridiques du monde »1, le système juridique étant l’ensemble des structures et des modes de fonctionnement des instances reliées à l’application des règles de droit ainsi que les services qui en découlent. Le système juridique comprend ainsi l’appareil juridictionnel, mais aussi l’appareil non-juridictionnel.
Etymologiquement, la comparaison vient des mots latins cum (avec), et par (égal). La comparaison au sens étymologique peut ainsi être définie comme mettre ensemble de manière égale. Le droit comparé exige donc que les droits soient
étudiés de la même manière, sans préjugé de la supériorité de l’un sur l’autre. Il peut s’agir soit d’une macro-comparaison soit d’une micro-comparaison. La première s’intéresse à des questions générales comme la procédure pour résoudre les conflits, le rôle des professionnels du droit ou encore le processus de législation. La micro comparaison au contraire s’intéresse à une institution juridique ou aux règles de droit permettant de résoudre un problème spécifique.

Voir la totalité de l'article